Propriété intellectuelle
Le site Internet du Paradis de Tigrou constitue une création protégée
par le droit d’auteur, tant sur le plan du contenu que sur celui de
la création graphique et du développement informatique.
Tous les éléments constitutifs de ce site sont la propriété exclusive
du Paradis de Tigrou, à l’exception des éléments
provenant de ses partenaires.
La protection du site Le Paradis de Tigrou et de ses composants relève
donc de la législation, nationale et internationale, relative au
droit de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent donc être
utilisés ou reproduits sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation écrite
préalable du Paradis de Tigrou.
Les bases de données d’informations présentées
sur le site sont également protégées. Toute extraction
ou tentative d’extraction, fût-elle partielle, est susceptible
d’engager les responsabilités civile et pénale de tout
contrevenant.
Responsabilité sur le contenu
Le Paradis de Tigrou gère le contenu de ce site avec le plus grand soin,
en fonction de son activité. Elle ne peut cependant garantir l’exactitude
de l’information présentée, surtout si elle provient
de ses partenaires.
Le Paradis de Tigrou avertit l’utilisateur de ce site que l’information
qui y est présentée peut être modifiée à tout
moment et sans avis préalable. Le Paradis de Tigrou invite les utilisateurs
à la contacter en cas de doute.
Le site du Paradis de Tigrou présente un certain nombre de liens vers
d’autres sites Internet. Elle décline toute responsabilité quant
au contenu de ces sites.
Par ailleurs, Le Paradis de Tigrou autorise tout site Internet ou tout
autre support à présenter un lien vers son propre site, pour
autant que ces sites ou supports ne diffusent pas de l’information à caractère
politique, religieux, pornographique, pédophile, xénophobe ou pouvant porter
atteinte à la susceptibilité du plus grand nombre.
|